Depuis début 2010, des centaines de milliers de personnes aux États-Unis ont été poursuivies pour le téléchargement et le partage sur bittorrent de contenus sous copyright.

La quasi-totalité de ces cas finissent par être réglés à l’amiable ou rejetés notamment pour manque de preuves, mais en Virginie, un cas s’est transformé en un désastre financier.

La plainte est déposé par FLAVA, une entreprise pour adultes qui gère notamment des sites X payants.  Kywan Fisher était client d’un des sites gérés par FLAVA

Pour  Kywan Fisher , les problèmes ont commencé quand, au lieu de simplement regarder les films x de FLAVA, il aurait  partagé des copies sur BitTorrent. Ces copies illicites ont été directement attribuées à son compte par le biais d’un code intégré dans les vidéos.

[box] «FLAVA dispose d’un logiciel  qui attribue un code crypté unique à chaque membre enregistré sur les sites payants. Chaque fois que le client  télécharge une vidéo ,  un code chiffré est attribué. Dans ce cas, le code crypté est le suivant: «xvyynuxl »,  » indique Flava à la cour.[/box]

C’est ce même code qui sera retrouvé dans une dizaine de copies circulant sur le réseau P2P.

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Selon Flava, les copies partagées sur BitTorrent par Fisher auraient été téléchargées des milliers de fois.

[box] « La Conduite du défendeur était volontaire dans la mesure où il a copié / distribué Travaux Flava, Inc  au moins 10 fois et a causé au moins 3449 téléchargements illégaux « [/box]

Cette semaine, le juge a rendu son verdict et condamne Fisher (absent à l’audience)  à payer 1.500.000 dollars de dommages et intérêts, une somme 10 fois supérieure aux  dommages maximums légaux pour violation de droit d’auteur .

[box] « Compte-tenu des documents soumis par le demandeur à l’appui de sa requête et à la lumière de l’absence de toute objection par le défendeur, le jugement est rendu en faveur de la demanderesse Flava Works, Inc, et contre le défendeur Kywan Fisher pour un montant d’un million cinq cent mille dollars ($ 1,500,000.00).[/box]

 

 

L’ordre

 

Alors que le verdict de culpabilité n’est pas surprenant, compte-tenu de l’échec de Fisher de se défendre devant le tribunal, 150.000 dollars en dommages-intérêts par film, ce qui correspond à 435 $ par téléchargement présumé, soulève certainement des questions.

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