Kevin l’auteur du site LeDivX.com, peut enfin respirer! « Je ne m’attendais pas à ça. Je m’en sors bien. Je suis content. »

Fondé il y a 5 ans, le site LedivX.com référençait plus de 1500 liens torrent et émule menant notamment à des films.

Les ayants droit lui réclamaient près de 1 million d’euros de dédommagement en expliquant que  la somme demandée était « très substantielle » estimant le préjudice subi à 52 millions d’euros. :p

Finalement la justice condamnera Kévin à 2 mois de prison avec sursis et seulement 1 euro de dédommagement pour les ayants droits.

Je ne connais pas le véritable rôle de Kevin dans cette histoire: mettait-il lui-même des liens, les liens étaient-ils mis par les membres , ou automatisés par un moteur? Les ayants droit ont-ils démontré des téléchargements illégaux à partir du site? Il sera intéressant de connaître le contenu de la décision pour comprendre le verdict.

Anne-Sophie Arbellot de Rouffignac, l’avocate de Kévin aurait  plaidé « le simple renvoi à une autre page » et concernant le supposé préjudice subi, celle-ci rappellera : « Il n’y a aucun justificatif, rien du tout. Le préjudice n’est pas prouvé ».

On ne  peut que  se réjouir d’une telle décision, en tout cas pour la partie pécuniaire. Reste que d’être condamné à de la prison,(même avec sursis) reste une bien lourde peine pour une histoire de « téléchargement », quand on sait que de nombreuses personnes liées aux « trafics de  stupéfiants », s’en sortent bien souvent avec quelques heures de TIG…

Ne nous réjouissons tout de même pas trop vite. Même si nous espérons tous que l’affaire en restera là, il y a peu de doutes sur le fait que les Majors mécontentes de ce verdict, ne fassent appel de la décision…

PS: Bravo à l’avocate Anne-Sophie Arbellot de Rouffignac, qui en plus ne semble même pas être spécialisée dans le domaine de la propriété intellectuelle..enfin maintenant elle l’est 😉

http://droit-penal-avocat-droit-affaires-conseil-juridique-travail.cabinetbethune-pousset.fr/avocats.htm

 

http://www.sudouest.fr/2011/10/18/piratage-kevin-de-cognac-ne-paiera-que-l-euro-symbolique-aux-majors-530049-882.php

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